Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par A-VEC Vivre En Conscience, SASU représentée par Elvira DIAZ, via le site www.laconsciencesamuse.com et tout autre canal de diffusion associé.
Article 1 - Champ d’application
Les présentes CGV régissent toutes les ventes de prestations proposées par Elvira DIAZ :
Toute commande ou réservation implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV.
Article 2 - Nature des prestations
Les accompagnements proposés ne relèvent ni de la médecine, ni de la psychothérapie, ni de la psychologie clinique. Ils visent une exploration de soi, une transformation intérieure et une reconnexion à la conscience.
Aucune promesse de résultat n’est formulée.
Elvira DIAZ décline toute responsabilité quant à l’usage que le client fait des contenus, dans sa vie personnelle, professionnelle, relationnelle ou financière.
Chaque personne est responsable de son propre chemin.
Article 3 - Propriété intellectuelle & protection des contenus
3.1 Contenus antérieurs à la SASU
Tous les contenus créés, diffusés ou enregistrés par Elvira DIAZ depuis le début de son activité professionnelle en 2022, y compris sous statut auto-entrepreneur, sont protégés par les présentes CGV.
À compter du 6 février 2025, l’ensemble de ces contenus est juridiquement rattaché à la SASU A-VEC Vivre En Conscience, qui en détient les droits d’exploitation exclusifs.
3.2 Droits d’auteur
Tous les contenus proposés (textes, vidéos, musiques, PDF, supports, concepts, voix, outils, accompagnements, programmes) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, partage ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite.
Article 4 - Confidentialité & enregistrements
4.1 Séances individuelles
Les rendez-vous individuels (Design Humain, accompagnement scientifique, etc.) sont strictement confidentiels.
Toute diffusion, capture, enregistrement ou citation publique est interdite. Le non-respect de cette confidentialité entraînera immédiatement des poursuites judiciaires.
4.2 Enregistrements Zoom
Des séances Zoom collectives ou individuelles peuvent être enregistrées à des fins pédagogiques avec l’accord explicite d’Elvira DIAZ.
Toute réutilisation, citation ou diffusion de ces enregistrements sans autorisation est formellement interdite.
Article 5 - Accès et usage des programmes en ligne
Les formations, programmes, contenus numériques, immersions ou replays sont strictement réservés à l’usage personnel de l’acheteur.
Ils ne peuvent en aucun cas être partagés, offerts, transférés ou revendus, même à une personne proche (ami, membre de la famille, client...).
Toute personne surprise en train de partager un accès ou un contenu sera définitivement exclue de la formation ou du programme concerné, sans aucun remboursement possible.
Aucune tolérance ne sera appliquée.
Article 6 - Annulations, retards et non-présentations
6.1 Conditions spécifiques à chaque prestation
Les conditions d’annulation ou de report varient selon la prestation. Elles sont précisées dans les pages de vente, e-mails de confirmation ou devis. Le client s’engage à les lire attentivement avant achat.
6.2 Non-présentation à un rendez-vous
Toute absence non signalée au moins 24h à l’avance à un rendez-vous individuel (Zoom ou présentiel) n’ouvre droit à aucun remboursement ni report, sauf cas de force majeure dûment prouvé (hospitalisation, décès, etc.).
Article 7 - Événements en présentiel
7.1 Esprit du groupe
Les retraites, séjours et immersions sont des espaces sensibles et exigeants. Elvira DIAZ se réserve le droit de refuser une inscription ou d’écourter la participation d’une personne si son attitude va à l’encontre de l’énergie du groupe ou du bon déroulement de l’événement. Aucun remboursement ne sera effectué dans ce cas.
7.2 Annulation d’une participation
Les conditions de remboursement sont précisées dans les conditions spécifiques à chaque événement. En général, aucun remboursement ne sera accordé à moins de 30 jours de l’événement, sauf remplacement par une autre personne.
Article 8 - Tarifs et paiement
Les tarifs sont indiqués en euros TTC. Le paiement s’effectue via les plateformes sécurisées proposées (Stripe, PayPal, etc.). Aucune prestation ne démarre sans paiement complet préalable, sauf accord exceptionnel écrit.
Article 9 - Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques ou aux prestations déjà entamées. Toute commande est ferme et non remboursable, sauf indication contraire.
Article 10 - Force majeure
A-VEC ne peut être tenue responsable en cas de report, d’annulation ou de modification d’une prestation pour cause de force majeure : maladie, catastrophe, conflit social, impossibilité technique ou logistique.
Article 11 - Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de différend, une tentative de résolution amiable sera proposée. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Montpellier.
Article 12 - Acceptation
En validant un achat ou une inscription, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.
A-VEC
Académie Vivre en Conscience
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